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Bonne saison 2023 2024 !!
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Épinal 2015 - 2016
Modérateur : Administrateurs
- Marcan
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Ils déposeront plutôt le bilan pour repartir à 0.
Il n'y pas d'optimisation fiscale là-dedans, tu fais de l'optimisation fiscale pour réduire ton imposition sur tes bénéfices, pas pour échapper aux charges dues. Ils sont dans un bras de fer avec l'Urssaf dont ils sortiront perdants et qui coûtera la vie du club dans sa forme actuelle.
Il n'y pas d'optimisation fiscale là-dedans, tu fais de l'optimisation fiscale pour réduire ton imposition sur tes bénéfices, pas pour échapper aux charges dues. Ils sont dans un bras de fer avec l'Urssaf dont ils sortiront perdants et qui coûtera la vie du club dans sa forme actuelle.
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- stef
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un contrôle ne se fait que sur les 3 dernières années ( celle en cours comprise )...normalement ? L'Urssaf a le droit de faire sur 4 ans ?tempest a écrit :IDonc si on fait un calcul rapide cela représente au minimum 50K€ de charges manquantes par année d'exploitation. Sur les 4 dernières années , cela représente donc au minimum 200K€ de charges manquantes !!!! CQFD ...
Donc petit calcul rapide de l'addition totale ---> 123 + 200 = 320 K€ , Ils doivent être redevable au minimum de 320 K€ de charges auprès de l'URSSAF !!!
ça ferait 270 k€ en tout ....ce qui change pas mal de chose pour un remboursement échelonné ...Malgré tout et c'est sur ce point là que le club se bat..l'Urssaf n'a pas toujours raison ....et à priori les chiffres avancés sont totalement ubuesques et délirants...
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stef a écrit :un contrôle ne se fait que sur les 3 dernières années ( celle en cours comprise )...normalement ? L'Urssaf a le droit de faire sur 4 ans ?tempest a écrit :IDonc si on fait un calcul rapide cela représente au minimum 50K€ de charges manquantes par année d'exploitation. Sur les 4 dernières années , cela représente donc au minimum 200K€ de charges manquantes !!!! CQFD ...
Donc petit calcul rapide de l'addition totale ---> 123 + 200 = 320 K€ , Ils doivent être redevable au minimum de 320 K€ de charges auprès de l'URSSAF !!!
ça ferait 270 k€ en tout ....ce qui change pas mal de chose pour un remboursement échelonné ...Malgré tout et c'est sur ce point là que le club se bat..l'Urssaf n'a pas toujours raison ....et à priori les chiffres avancés sont totalement ubuesques et délirants...
enfin jusque la le club d'épinal a été débouté de toutes ces tentatives, la dernière et la cassation et je ne vois pas ce qu'ils trouveront à redire non plus surtout qu'ils juge sur la forme pas sur le fond.
sauf que tu peux déjà rajouté 10% a la somme des 200 K€ présumé ou autre
ça vient de l'URSSAF
"Si vous n’avez pas pris en compte les observations notifiées lors d’un précédent contrôle, la part du montant du redressement résultant du manquement précédemment constaté est majorée de 10 %, y compris si ces observations n’avaient pas donné lieu à redressement."
- cannibale
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Et + 5% si tu demandes un échelonnement! ..... Après, 270 ou 300....... Franchement je ne vois pas trop ce que ça change?!drap a écrit :
sauf que tu peux déjà rajouté 10% a la somme des 200 K€ présumé ou autre
ça vient de l'URSSAF
"Si vous n’avez pas pris en compte les observations notifiées lors d’un précédent contrôle, la part du montant du redressement résultant du manquement précédemment constaté est majorée de 10 %, y compris si ces observations n’avaient pas donné lieu à redressement."
On va pas chipoter! 8)
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cannibale a écrit :Et + 5% si tu demandes un échelonnement! ..... Après, 270 ou 300....... Franchement je ne vois pas trop ce que ça change?!drap a écrit :
sauf que tu peux déjà rajouté 10% a la somme des 200 K€ présumé ou autre
ça vient de l'URSSAF
"Si vous n’avez pas pris en compte les observations notifiées lors d’un précédent contrôle, la part du montant du redressement résultant du manquement précédemment constaté est majorée de 10 %, y compris si ces observations n’avaient pas donné lieu à redressement."
On va pas chipoter! 8)
non on va pas chipoter tant que tu prends en charges tous ça pas de problème pour moi
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"Mettons les choses au clair : soit Gamyo aligne la monnaie (ou d'autres ?), soit le club disparaît ?
Je me trompe ?"
Selon ma compréhension, c'est une partie seulement de la réponse espérée par les instances.
A côté de çà, il y a un fonctionnement à améliorer sous peine de se reprendre les mêmes punitions les saisons suivantes.
(Et Gamyo n'aura peut être pas indéfiniment les poches pleines).
Je me trompe ?"
Selon ma compréhension, c'est une partie seulement de la réponse espérée par les instances.
A côté de çà, il y a un fonctionnement à améliorer sous peine de se reprendre les mêmes punitions les saisons suivantes.
(Et Gamyo n'aura peut être pas indéfiniment les poches pleines).
Pas le club, Epinal ayant eu la sagesse en 1997 de séparer le hockey mineur du hockey pro.david88 a écrit :Mettons les choses au clair : soit Gamyo aligne la monnaie (ou d'autres ?), soit le club disparaît ?
Je me trompe ?
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En attendant cette fameuse réunion du 16 prochain, y en a-t-il qui y croit encore à un sauvetage des Gamyo en Magnus ?
Le maire d'Epinal se déplacera-t-il à cette commission comme il y a 2 ans ?
Je reste assez pessimiste de mon côté...
Le maire d'Epinal se déplacera-t-il à cette commission comme il y a 2 ans ?
Je reste assez pessimiste de mon côté...
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C'est toujours possible (et souhaitable). Mais si les rumeurs sont vrais et qu'il y a une 2ème amende à provisionner, la fin du recrutement va en prendre un gros coup.
A moins que Gamyo ou un autre sponsor fasse une avance sur les prochaines années. Mais ça annoncerait quelques années un peu plus difficile pour les Spinaliens.
A moins que Gamyo ou un autre sponsor fasse une avance sur les prochaines années. Mais ça annoncerait quelques années un peu plus difficile pour les Spinaliens.
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- Poussin
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En arrondissant le budget à 1,5 millions, auquel nous retranchons les 500000€ de redressement URSSAF, ça nous fait un budget à 1 million. Et là clairement, il s'agit d'un budget ultra Light. Alors peut être pas le dernier de Magnus mais clairement l'un des plus faibles.loule a écrit :En même temps, même avec 500 000€ de moins, Epinal n'aurait pas le plus petit budget de Magnus. Loin de là.
- stef
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De toute façon epinal va demander un échelonnement ..tu crois vraiment que le club va devoir provisionner cette année 500k €..Épinal aura un contrat d'objectif ..et va mettre une partie de la somme pour preuve de sa bonne foi (grâce à certains sponsors dont notre mécène préféré. .)loule a écrit :En même temps, même avec 500 000€ de moins, Epinal n'aurait pas le plus petit budget de Magnus. Loin de là.
Modifié en dernier par stef le 14 juil. 2015, 15:57, modifié 1 fois.
- loule
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C'était juste le pire cas de figure que je prenais pour exemple.stef a écrit :De toute façon epinal va demander un échelonnement ..tu crois vraiment que le club va devoir provisionné cette année 500k €..Épinal aura un contrat d'objectif ..et va mettre une partie de la somme pour preuve de sa bonne foi (grâce à certains sponsors dont notre mécène préféré. .)loule a écrit :En même temps, même avec 500 000€ de moins, Epinal n'aurait pas le plus petit budget de Magnus. Loin de là.
- stef
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ha d'accord..parce que je peux te dire qu'il est toujours question de recruter 2 centres dont un gros calibre et que l'argent à provisionner sera en plus de budget initial...et de toute façon ces 500k€ sont à priori bien trop élevés par rapport à la réalité..loule a écrit :C'était juste le pire cas de figure que je prenais pour exemple.stef a écrit :De toute façon epinal va demander un échelonnement ..tu crois vraiment que le club va devoir provisionné cette année 500k €..Épinal aura un contrat d'objectif ..et va mettre une partie de la somme pour preuve de sa bonne foi (grâce à certains sponsors dont notre mécène préféré. .)loule a écrit :En même temps, même avec 500 000€ de moins, Epinal n'aurait pas le plus petit budget de Magnus. Loin de là.
L'Urssaf n'est pas toute puissante ..il suffit de prendre un bon avocat fiscaliste et on verra quelle est la somme réelle du redressement ( si redressement il y a :wink: )
Perso j'ai mis une pièce sur la non validation au 2ème tour ( ben oui ils n'aiment pas Epinal et son président à la Fédé :lol: ) et une validation devant le comité Olympique..
- loule
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Tu ne fais quand même pas partie de ceux qui pensent qu'il y a une conspiration, si?stef a écrit : ha d'accord..parce que je peux te dire qu'il est toujours question de recruter 2 centres dont un gros calibre et que l'argent à provisionner sera en plus de budget initial...et de toute façon ces 500k€ sont à priori bien trop élevés par rapport à la réalité..
L'Urssaf n'est pas toute puissante ..il suffit de prendre un bon avocat fiscaliste et on verra quelle est la somme réelle du redressement ( si redressement il y a :wink: )
Perso j'ai mis une pièce sur la non validation au 2ème tour ( ben oui ils n'aiment pas Epinal et son président à la Fédé :lol: ) et une validation devant le comité Olympique..
Si je ne me trompe pas, Epinal a déjà perdu tous ses appels pour le premier redressement. Pas de raison que cela change à mon avis.
Pour le comité olympique, c'est une autre histoire.
Pour le recrutement d'un "gros" centre, tu penses à qui?
- Toligwen
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Non, non, pas luiloule a écrit :Tu ne fais quand même pas partie de ceux qui pensent qu'il y a une conspiration, si?stef a écrit : ha d'accord..parce que je peux te dire qu'il est toujours question de recruter 2 centres dont un gros calibre et que l'argent à provisionner sera en plus de budget initial...et de toute façon ces 500k€ sont à priori bien trop élevés par rapport à la réalité..
L'Urssaf n'est pas toute puissante ..il suffit de prendre un bon avocat fiscaliste et on verra quelle est la somme réelle du redressement ( si redressement il y a :wink: )
Perso j'ai mis une pièce sur la non validation au 2ème tour ( ben oui ils n'aiment pas Epinal et son président à la Fédé :lol: ) et une validation devant le comité Olympique..
Si je ne me trompe pas, Epinal a déjà perdu tous ses appels pour le premier redressement. Pas de raison que cela change à mon avis.
Pour le comité olympique, c'est une autre histoire.
Pour le recrutement d'un "gros" centre, tu penses à qui?
Les joueurs ont reçu un mail disant que le club allait recruter 2 nouveaux centres, ce qui laisse supposer qu'ils seront ... nouveaux !
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- Poussin
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ha d'accord..parce que je peux te dire qu'il est toujours question de recruter 2 centres dont un gros calibre et que l'argent à provisionner sera en plus de budget initial...et de toute façon ces 500k€ sont à priori bien trop élevés par rapport à la réalité..
L'Urssaf n'est pas toute puissante ..il suffit de prendre un bon avocat fiscaliste et on verra quelle est la somme réelle du redressement ( si redressement il y a :wink: )
Perso j'ai mis une pièce sur la non validation au 2ème tour ( ben oui ils n'aiment pas Epinal et son président à la Fédé :lol: ) et une validation devant le comité Olympique..[/quote]
Tu as raison sur un point : le montant du deuxième redressement est inférieur à 500000€, cette somme étant le cumul des deux redressements. Pour le reste, je crains que tu t'egares :
1-/ Même en cas d'étalement du paiement, il faut provisionner la totalité du redressement dans les comptes.
2-/ Il faut un avocat spécialisé en droit social et du travail. Je ne suis pas sûr qu'un fiscaliste (spécialisé donc des impôts ce qui est étranger au dossier) soit vraiment le meilleur pour aider sur un litige avec l'URSSAF
3-/ Le CNOSF (le Comité Olympique) peut organiser une conciliation à la demande de l'une des parties. L'avis émis n'a aucune obligation légale : la FFHG peut donc parfaitement maintenir sa sanction, même en cas d'avis défavorable du Comité Olympique.
4-/ Le club peut alors aller contester la sanction devant le Tribunal Administratif. Et là il devrait y aller avec moins de légèreté s'il veut espérer une issue positive.
L'Urssaf n'est pas toute puissante ..il suffit de prendre un bon avocat fiscaliste et on verra quelle est la somme réelle du redressement ( si redressement il y a :wink: )
Perso j'ai mis une pièce sur la non validation au 2ème tour ( ben oui ils n'aiment pas Epinal et son président à la Fédé :lol: ) et une validation devant le comité Olympique..[/quote]
Tu as raison sur un point : le montant du deuxième redressement est inférieur à 500000€, cette somme étant le cumul des deux redressements. Pour le reste, je crains que tu t'egares :
1-/ Même en cas d'étalement du paiement, il faut provisionner la totalité du redressement dans les comptes.
2-/ Il faut un avocat spécialisé en droit social et du travail. Je ne suis pas sûr qu'un fiscaliste (spécialisé donc des impôts ce qui est étranger au dossier) soit vraiment le meilleur pour aider sur un litige avec l'URSSAF
3-/ Le CNOSF (le Comité Olympique) peut organiser une conciliation à la demande de l'une des parties. L'avis émis n'a aucune obligation légale : la FFHG peut donc parfaitement maintenir sa sanction, même en cas d'avis défavorable du Comité Olympique.
4-/ Le club peut alors aller contester la sanction devant le Tribunal Administratif. Et là il devrait y aller avec moins de légèreté s'il veut espérer une issue positive.
- stef
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Non non. .moi je n'aime pas les """"""" de la fédé. .c'est pas pareil. .ces personnes qui demandent des tas de choses aux clubs et qui eux ne sont pas foutus de vendre leur sport..ceux qui ont le cul bien vissé sur leur chaise. .vieux débat ...loule a écrit : Tu ne fais quand même pas partie de ceux qui pensent qu'il y a une conspiration, si?
- loule
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Tu ne peux quand même pas contester que le hockey français évolue positivement ces dernières années?
Et la fédé y est pour quelque chose.
Pour en revenir à Epinal, je ne pense pas que la fédé y est pour quelque chose.
Ce sont les dirigeants spinaliens les seuls responsables.
Et la fédé y est pour quelque chose.
Pour en revenir à Epinal, je ne pense pas que la fédé y est pour quelque chose.
Ce sont les dirigeants spinaliens les seuls responsables.
Je pense que pas mal de sports échangeraient leurs fédés contre la notre. Et en premier lieu, une fédération dont dépendait le hockey il n'y a pas si longtemps que ça...stef a écrit :Non non. .moi je n'aime pas les """"""" de la fédé. .c'est pas pareil. .ces personnes qui demandent des tas de choses aux clubs et qui eux ne sont pas foutus de vendre leur sport..ceux qui ont le cul bien vissé sur leur chaise. .vieux débat ...loule a écrit : Tu ne fais quand même pas partie de ceux qui pensent qu'il y a une conspiration, si?