Tu as des infos comme quoi c'est passé sous les 50% ?lanarre a écrit :[...]Lors de la clôture d'un exercice, il est possible que les capitaux deviennent inférieurs à la moitié du capital social, du fait des pertes subies par la société. Une règle prudentielle de base en norme française de comptabilité (Plan Général Comptable) dit qu'il n'est pas souhaitable qu'une société soit dans une telle situation. Pour certains type de société (notamment les SARL), ceci peut amené à la dissolution pure et simple de la société.
Dans le cas des clubs sportifs, il est préconisé de ne pas laisser une telle situation s'installer sous peine de quoi, le club pourrait être en difficulté en cas de mésaventure financière (redressement URSSAF, perte de recettes guichet ou partenaire, ...).
[...]
Sur le COF, on parle juste d'inférieur. Si c'est genre 90%, ce n'est pas très sain mais pas grave et ça peut se rattraper facilement en effet.
Si c'est 50%, si ma mémoire est bonne tu as 3 ou 4 ans pour revenir au dessus. Si c'est le cas, ça m'étonne que la commission demande de remonter en un an.
J'aimerais bien voir les chiffres quand même. Ca peut être vraiment mineur comme ça peut être assez grave.
