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cannibale
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loule a écrit :Pour arriver au presque 600k€ du deuxième litige il doit y avoir plus que les charges, non?
J'y connais pas grand chose, mais n'y a-t-il pas la possibilité d'avoir des salaires déguisés?
Si tu veux parler de travail au noir, les joueurs ont aussi du souci à se faire alors car dans ces cas là l'employé est aussi fautif et risque la même peine que l'employeur...


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tempest
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cannibale a écrit :
jo71 a écrit :
cannibale a écrit :car le litige porte sur les charges sociales et non sur la masse salariale qui elle est tout à fait dans la moyenne de la ligue!
tu fais expres de pas comprendre ou quoi ?
Non mais tu vas sûrement m'expliquer.......

URSAFF = charges sociales
Masse salariale = salaires
Les deux chiffres sont clairement dissociées dans un bilan, et dans le tableau disponible sur le site de la fédé.
r...
Il suffit de tout mettre en équation .....

Soit FP = Frais de Personnel , S = Salaires , C = Charges Salariales .... Alors

FP = S + C

Si on admet que C = S * 0,3333 , alors FP = S + 0,33 * S donc FP = 1,3333 * S .... Jusqu'à maintenant c'est clair !!!

Admettons que chaque club ait un budget identique de frais de personnel , alors S = FP / 1,3333 , par exemple pour 500 K€ de Frais de personnel , cela donne 375 K€ de salaires ......

Prenons des exemples concrets de 2014 :

Morzine-Avoriaz : S = 321 , C = 114 , FP = 435 (Soit 1,35 * S)
Epinal : S = 331 , C = 52 , FP = 387 (Soit 1,17 * S)

On s'aperçoit donc que pour un total de salaire quasiment identique , Morzine-Avoriaz a du budgeter des frais de personnel supérieur de 48 K€ .

Cela donne d'ailleurs une idée de la fraude à l'Urssaf , puisque à masse salariale identique et en admettant qu'Epinal ait appliqué les mêmes principes , cela donne 250 K€ sur 5 ans . Donc si le deuxième redressement est de 500 K€ , cela signifie que soit la masse salariale a fortement augmenté , ou alors le redressement porte sur des anomalies plus larges !!! CQFD
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OK38
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Merci à toi Tempest, si deux Clubs ont un prévisionnel de masse salariale plafonné au même montant (tout inclus, avions, appartements, CHARGES SOCIALES, primes, équipements..........), et qu'un des deux Clubs paie normalement ses charges, sans fraudes, et bien forcément les propositions nettes données aux joueurs sont inférieures à l'autre qui fraude, c'est logique pour tout le monde, sauf pour un énergumène.
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cannibale
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tempest a écrit :
cannibale a écrit :
jo71 a écrit : tu fais expres de pas comprendre ou quoi ?
Non mais tu vas sûrement m'expliquer.......

URSAFF = charges sociales
Masse salariale = salaires
Les deux chiffres sont clairement dissociées dans un bilan, et dans le tableau disponible sur le site de la fédé...
Il suffit de tout mettre en équation .....

Soit FP = Frais de Personnel , S = Salaires , C = Charges Salariales .... Alors

FP = S + C

Si on admet que C = S * 0,3333 , alors FP = S + 0,33 * S donc FP = 1,3333 * S .... Jusqu'à maintenant c'est clair !!!

Admettons que chaque club ait un budget identique de frais de personnel , alors S = FP / 1,3333 , par exemple pour 500 K€ de Frais de personnel , cela donne 375 K€ de salaires ......

Prenons des exemples concrets de 2014 :

Morzine-Avoriaz : S = 321 , C = 114 , FP = 435 (Soit 1,35 * S)
Epinal : S = 331 , C = 52 , FP = 387 (Soit 1,17 * S)

On s'aperçoit donc que pour un total de salaire quasiment identique , Morzine-Avoriaz a du budgeter des frais de personnel supérieur de 48 K€ .

Cela donne d'ailleurs une idée de la fraude à l'Urssaf , puisque à masse salariale identique et en admettant qu'Epinal ait appliqué les mêmes principes , cela donne 250 K€ sur 5 ans . Donc si le deuxième redressement est de 500 K€ , cela signifie que soit la masse salariale a fortement augmenté , ou alors le redressement porte sur des anomalies plus larges !!! CQFD

Merci Tempest...

A ceci prêt que le contrôle porte sur 3 saisons seulement. D'où l'étonnement de l'ICE quant au chiffre annoncé par l'URSSAF lors du second contrôle, puisqu'en partant sur les bases de tes calculs (et en y ajoutant une très grosse amende) on ne devrait pas dépasser les 200 K€!
Mais bon à part ça, c'est moi qui fait exprès de ne pas comprendre...

OK38 a écrit :Merci à toi Tempest, si deux Clubs ont un prévisionnel de masse salariale plafonné au même montant (tout inclus, avions, appartements, CHARGES SOCIALES, primes, équipements..........), et qu'un des deux Clubs paie normalement ses charges, sans fraudes, et bien forcément les propositions nettes données aux joueurs sont inférieures à l'autre qui fraude, c'est logique pour tout le monde, sauf pour un énergumène.
Donc 48000 € par an de "fraude" / 22 salariés = 182 € par mois et par salarié.... Wouahhhhhhhhh là ça a de quoi fausser le championnat et le mercato en effet!! :lol:
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drap
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Mais oui et l'urssaf ils sont tellement con qu'ils ne savent pas faire un contrôle dans les règles, franchement tu devrais postuler à l'urssaf pour leur apprendre leur métier à tous ces incompétent de cette établissement qui s'acharne sur un pauvre club qui lui n'a rien fait de mal
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Reggie
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Précision: lorsqu'on parle de masse salariale en matière budgétaire ou comptable, il s'agit du coût global des salariés, à savoir salaires bruts et charges salariales (URSSAF, ASSEDIC, Caisses de retraites). Pour être plus précis, il s'agit en fait de la part patronale des charges salariales puisque la part employé est déduite du brut pour donner le net, la somme réellement versée au salarié...
Mais où qu'elles sont les gazelles ?
nimb
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"Donc 48000 € par an de "fraude" / 22 salariés = 182 € par mois et par salarié.... Wouahhhhhhhhh là ça a de quoi fausser le championnat et le mercato en effet!!"

Cannibale, ne te fais pas non plus passer pour plus bête que tu n'es, tu lisses au nombre total de joueurs (au passage, pas de salariés autres, au club?).
Alors que tu sais très bien que tous n'ont pas le même salaire et que justement, fausser sur la même base de calcul un gros d'un petit salaire n'aura pas le même impact.
En clair, fausser un gros salaire le fera justement peut être préférer Epinal, et donc en effet, fausser les règles du marché des transferts et par la suite des résultats du championnat. Attention, je ne dis pas non plus que tous les autres clubs sont nickels, mais çà me rappelle un peu le coup de gueule de Strasbourg l'année dernière, durant l'intersaison, qui s'étonnait et souhaitait savoir comment faisaient certains des autres clubs pour ne pas avoir autant de soucis pour recruter (un JFL notamment).
Bon, je dis çà, c'est clair que de mon côté, je suis comme mes collègues de ce forum, je n'y connais rien ....quand il s'agit de gérer autre chose que mon budget personnel.

Par contre, je rejoins l'un des avis précédents qui compare ce dossier au dossier mulhousien.... j'ai vraiment l'impression de le revivre, avec cet entêtement et cette impression qu'il n'y a qu'une caste qui connaît très bien les rouages (enfin en théorie).
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Marcan
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Pour faire simple,

Masse Salariale = Salaires + Charges (Salariales ET Patronales) + Avantages (Primes, Logement, Véhicule)
Anonyme
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tempest a écrit :
Il suffit de tout mettre en équation .....

Soit FP = Frais de Personnel , S = Salaires , C = Charges Salariales .... Alors

FP = S + C

Si on admet que C = S * 0,3333 , alors FP = S + 0,33 * S donc FP = 1,3333 * S .... Jusqu'à maintenant c'est clair !!!

Admettons que chaque club ait un budget identique de frais de personnel , alors S = FP / 1,3333 , par exemple pour 500 K€ de Frais de personnel , cela donne 375 K€ de salaires ......

Prenons des exemples concrets de 2014 :

Morzine-Avoriaz : S = 321 , C = 114 , FP = 435 (Soit 1,35 * S)
Epinal : S = 331 , C = 52 , FP = 387 (Soit 1,17 * S)

On s'aperçoit donc que pour un total de salaire quasiment identique , Morzine-Avoriaz a du budgeter des frais de personnel supérieur de 48 K€ .

Cela donne d'ailleurs une idée de la fraude à l'Urssaf , puisque à masse salariale identique et en admettant qu'Epinal ait appliqué les mêmes principes , cela donne 250 K€ sur 5 ans . Donc si le deuxième redressement est de 500 K€ , cela signifie que soit la masse salariale a fortement augmenté , ou alors le redressement porte sur des anomalies plus larges !!! CQFD
Calculs très juste.
Et pour aller plus loin: la masse salariale concernée par le second contrôle n'a pas augmentée. Au co traire celle de tes chiffres (saison 2012-2013) est la plus élevée concernée par le contrôle. Pourquoi ? Déjà parce qu'elle a du comprendre des primes de résultats assez importantes puisque c'est la saison où le club est arrivé en demi-finale. Ensuite parce que 2013-2014 a été la saison avec le fameux COF de 123 000€ qui a obligé les dirigeants à réduire la voilure. Enfin parce que les saisons précédentes le club avait un budget plus restreint à cause de la patinoire provisoire.

Avec tes calculs tu arrives à un déficit d'environ 50 000€ par an.
Morzine est pile poil dans la moyenne de charges payées par les clubs de Magnus (36%). Le club qui en a payé le plus en 2012-2013 c'est Strasbourg (48%).
Donc si l'urssaf considère que le club aurait dû payer 50% de charges on aurait donc un déficit de 113 500€ par an.
À raison de 113 500€ sur 5 ans, le redressement de l'urssaf s'établirait à 567 000€.

Avec ces chiffres, qui sont des valeurs maximales puisqu'avec la plus grosse masse salariale possible avec un taux de charges maximal, on n'arrive pas aux 580 000€ réclamés par l'urssaf. Tout en sachant que le redressement ne porte pas sur 5 ans mais sur 3 ans.

Du coup avec ces chiffres vous comprendrez peut-être pourquoi les dirigeants ne veulent pas faire le gentil toutou à sa mémère en payant aveuglément.
Encore une fois les dirigeants ne contestent pas le fait d'avoir un redressement. Ils contestent le montant de celui-ci.
alaix
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Non il manque les pénalités de retard (5% forfaitaires +5% an il me semble ) plus les majorations liées à une non mise en conformité suite à un contrôle (10% je crois). Donc il faut relever l addition de 25% environ.

De plus peut être que d autres éléments ont été relevés.
drap
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mais oui ils sont tellement bête à l'urssaf qu'ils ont inventé un montant spécial épinal.

je rappel que le premier contrôle d'épinal arrive en cassation que ce tribunal ne regarde pas le fond donc ne remet pas en cause le contrôle de l'urssaf mais la forme, donc seul un vis de procédure évitera le payement ce qui veux dire que les tribunaux ont déjà donné raison à l'urssaf beaucoup de fois.

alors aller dire que se sont des incompétents c'est pas mal du tout
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loule
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Et il me semble avoir lu que le deuxième redressement était sur 4 ans (et non 3).
Du coup, pour arriver au montant réclamé par l'URSSAF, la possibilité de "salaires déguisés" est dans le domaine du possible, non?
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cannibale
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drap a écrit :
je rappel que le premier contrôle d'épinal arrive en cassation que ce tribunal ne regarde pas le fond donc ne remet pas en cause le contrôle de l'urssaf mais la forme,
ça doit faire 354 fois que tu répètes cette phrase depuis que tu l'as lue sur notre forum il y a 1 mois! Elle t'a plu celle-ci même si on voit bien que tu ne l'as pas comprise...
drap a écrit : ce qui veux dire que les tribunaux ont déjà donné raison à l'urssaf beaucoup de fois.

Il n'y a eu qu'un seul et unique appel concernant le premier contrôle c'était le 20 avril 2011... Alors arrête de répéter les mêmes conneries à chaque page en essayant de nous faire croire que tu connais le moindre élément de ce litige...
drap a écrit : alors aller dire que se sont des incompétents c'est pas mal du tout
Eux j'en sais rien, mais toi sur ce dossier, ton cul bien vissé devant ton PC à 500 km d’Épinal, oui c'est sûr!
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jedi80
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en gros on s'en fout! s'ils ont trichés ils doivent etre sanctionnés! tricheur payeur et désolé pour les supporters et les joueurs! mais ce club a triché en connaissance de cause et a faussé le championnat. donc maintenant faut passer à la caisse et ces gens là ne devraient plus pouvir avoir de responsabilités que ce soit dans un club, une ville, une entreprise, une asso , ...
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Josse
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D'ailleurs, que pensent la ville, la communauté d'agglomération, le département, la région, bref les collectivités locales, de cette affaire ? Ont-elles pris officiellement position ?
tempest
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Josse a écrit :D'ailleurs, que pensent la ville, la communauté d'agglomération, le département, la région, bref les collectivités locales, de cette affaire ? Ont-elles pris officiellement position ?
Ces collectivités ont peut-être d'autres chats à fouetter actuellement que s'occuper des problèmes du club de hockey d'Epinal !!! La ville va perdre son unique structure régionale dans le cadre de la nouvelle grande région (ce qui signifie le transfert de 30 ou 40 postes à Metz). Le club de football est repêché en National, ce qui assure également une couverture médiatique .... Donc les soucis des Gamyos ne sont peut-être pas prioritaire actuellement .....
Charmant Som
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Il est temps que cette affaire se termine, j'ai un mal de crâne pas possible à vous lire :mrgreen:
Avec tout le profond respect que j'ai pour Rouen 🌵
tempest
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Charmant Som a écrit :Il est temps que cette affaire se termine, j'ai un mal de crâne pas possible à vous lire :mrgreen:
Tout à fait , afin de permettre aux JFL de se recaser dans les clubs ayant encore une marge budgétaire pour le recrutement !!!!
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loule
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tempest a écrit :
Charmant Som a écrit :Il est temps que cette affaire se termine, j'ai un mal de crâne pas possible à vous lire :mrgreen:
Tout à fait , afin de permettre aux JFL de se recaser dans les clubs ayant encore une marge budgétaire pour le recrutement !!!!
A mon avis, les joueurs vont pas attendre avant d'essayer de se recaser.
D'ailleurs, Caciotti avait publié un truc dans ce sens sur son compte Twitter je crois.
Charmant Som
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Moisand :( ........... mon grand regret
Avec tout le profond respect que j'ai pour Rouen 🌵
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loule a écrit :D'ailleurs, Caciotti avait publié un truc dans ce sens sur son compte Twitter je crois.
Voilà le tweet que tu mentionnes :
I guess its time to find a new team.... or maybe its a sign to hang them up..... #verydisappointed
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Je comprends votre volonté de défendre ou minimiser la fraude mais de là dire que 182€/employé ce n'est pas bcp, ça ne fausse pas la donne... Vous abusez carrément.
Vincent
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Anonyme a écrit :
tempest a écrit :
Il suffit de tout mettre en équation .....

Soit FP = Frais de Personnel , S = Salaires , C = Charges Salariales .... Alors

FP = S + C

Si on admet que C = S * 0,3333 , alors FP = S + 0,33 * S donc FP = 1,3333 * S .... Jusqu'à maintenant c'est clair !!!

Admettons que chaque club ait un budget identique de frais de personnel , alors S = FP / 1,3333 , par exemple pour 500 K€ de Frais de personnel , cela donne 375 K€ de salaires ......


Prenons des exemples concrets de 2014 :

Morzine-Avoriaz : S = 321 , C = 114 , FP = 435 (Soit 1,35 * S)
Epinal : S = 331 , C = 52 , FP = 387 (Soit 1,17 * S)

On s'aperçoit donc que pour un total de salaire quasiment identique , Morzine-Avoriaz a du budgeter des frais de personnel supérieur de 48 K€ .

Cela donne d'ailleurs une idée de la fraude à l'Urssaf , puisque à masse salariale identique et en admettant qu'Epinal ait appliqué les mêmes principes , cela donne 250 K€ sur 5 ans . Donc si le deuxième redressement est de 500 K€ , cela signifie que soit la masse salariale a fortement augmenté , ou alors le redressement porte sur des anomalies plus larges !!! CQFD
Calculs très juste.
Et pour aller plus loin: la masse salariale concernée par le second contrôle n'a pas augmentée. Au co traire celle de tes chiffres (saison 2012-2013) est la plus élevée concernée par le contrôle. Pourquoi ? Déjà parce qu'elle a du comprendre des primes de résultats assez importantes puisque c'est la saison où le club est arrivé en demi-finale. Ensuite parce que 2013-2014 a été la saison avec le fameux COF de 123 000€ qui a obligé les dirigeants à réduire la voilure. Enfin parce que les saisons précédentes le club avait un budget plus restreint à cause de la patinoire provisoire.

Avec tes calculs tu arrives à un déficit d'environ 50 000€ par an.
Morzine est pile poil dans la moyenne de charges payées par les clubs de Magnus (36%). Le club qui en a payé le plus en 2012-2013 c'est Strasbourg (48%).
Donc si l'urssaf considère que le club aurait dû payer 50% de charges on aurait donc un déficit de 113 500€ par an.
À raison de 113 500€ sur 5 ans, le redressement de l'urssaf s'établirait à 567 000€.

Avec ces chiffres, qui sont des valeurs maximales puisqu'avec la plus grosse masse salariale possible avec un taux de charges maximal, on n'arrive pas aux 580 000€ réclamés par l'urssaf. Tout en sachant que le redressement ne porte pas sur 5 ans mais sur 3 ans.

Du coup avec ces chiffres vous comprendrez peut-être pourquoi les dirigeants ne veulent pas faire le gentil toutou à sa mémère en payant aveuglément.
Encore une fois les dirigeants ne contestent pas le fait d'avoir un redressement. Ils contestent le montant de celui-ci.
Serions nous trop honnêtes à Strasbourg ????
Vincent
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Etant donné que j'ai la flemme de lire toutes les pages du post , quelqu'un peut me dire si les Gamyo ont une chance encore
d'être repêché ?
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