pour répondre à ta demande je reprends les explications très nette de geoff sur le topic d'angersLe Gazier a écrit :Je ne suis pas un spécialiste de la gestion, mais à part sur les emplois d'avenir dont les associations usent (et abusent ?) où sont réalisées les économies de charges ?
"Concernant une des interrogations soulevées par drap, effectivement les différences peuvent être conséquentes : une association loi 1901 ou un SASP sont bien soumises aux mêmes règles sociales mais la première a droit à des exonérations dont ne bénéficient pas normalement la seconde.
D'après ce qu'on peut tirer du site de l'URSSAF :
Depuis le 01/01/94, les cotisations dues au titre des sommes de toute nature versées à des sportifs et personnes gravitant autour de l'activité sportive (billetiste, guichetier, collaborateur occasionnel, accompagnateur) et aux professeurs, moniteurs et éducateurs sportifs, peuvent être calculées sur une assiette forfaitaire.
En plus, ne sont pas soumises à cotisations, à hauteur de 70% du plafond journalier de la SS (pour info : 172 €), les sommes versées à l'occasion d'une manifestation, dans la limite de 5 manifestations par mois pour les mêmes sportifs et par organisateur si l'organisateur occupe moins de 10 salariés permanents (CDI, ce qui est le cas la plupart du temps). Cette exonération n'est toutefois possible que pour les sportifs seuls. Pour 2014, 120 € par joueur et par manifestation peuvent être exonérés de cotisation soit 600 € de rémunération par mois par joueur non soumise à cotisation selon cette deuxième règle.
Il existe une limite mensuelle de 1.696 € de rémunération au delà de laquelle ces mécanismes ne s'appliquent pas.
Pour donner un exemple : admettons le cas d'une association employant moins de 10 permanents (ça doit être le cas ?), pour 7 matchs dans le mois (4 en champ, 2 en Coupe de la Ligue et un en CdF par exemple). La rémunération brute du joueur est fixée à 1695 € (volontairement calculée à 1 € de moins que le maximum pour bénéficier au max des dispositifs).
Application de la franchise : 600 € (5 manifs x 120) de moins de base de cotisation, reste un reliquat de 1095 € à soumettre à cotisation.
Là dessus, application de l'assiette forfaitaire qui est de 477 € pour tout reliquat de rémunération compris entre 953 et 1095 € comme base de cotisation pour les parts patronales et salariales d'assurances sociales, allocations familiales, contribution solidarité autonomie, fnal, versement transport, soit environ 36,75% et la cotisation accident du travail (environ 7%). Il faut aussi rajouter la CSG/CRDS (8%) calculée sur la base forfaitaire à laquelle est rajoutée le montant de la part patronale de prévoyance, multiplié par 0.9825.
Les cotisations dues sont assurance chomage sur la totalité de la rémunération si la personne est salariée.
Concrètement sur 1695 € de rémunération brute, 600 € sont exonérés de cotisations, le reste cotise à 477 € x 43,75% soit 208,69, plus 1695 x 6,40% soit 108,48 € plus [(477+(1695x0,64%)) x 0.9825] x 8% soit environ 38,35 €.
Au total l'employeur paie environ 355,52 € de cotisations à l'URSSAF pour 1695 € de rémunération brute au lieu de d'environ 984,11 € pour un même salaire soumis à cotisations normales.
Autrement dit, pour chiffrer une économie à la louche : 12 joueurs concernés (par exemple) x 628,59 = 7543 € économisés en charge par mois
Sur 7 mois = environ 52 000 € / Sur 8 mois = 60 000 €
Cela permet de diminuer la masse salariale en toute légalité par rapport à une structure type SASP.
Alors oui la rémunération est faible pour des joueurs stars, mais ceux ci peuvent bénéficier de contrats avec toute société lambda n'ayant rien à voir avec le club pour compléter la rémunération jusqu'à la hauteur voulue ... Enfin j'imagine.
Et pour des joueurs plus communs, vous arrivez à un salaire net décent même en rajoutant des avantages en nature logement par exemple.
